En réponse à :
Extraits du Bulletin officiel de l’Education nationale n°18 du 5 mai 2005 : les 3 passages où sont citées les ZEP
(...) I - Élever le niveau de formation de tous les élèves 1 - À l’école primaire
(...) Veiller au choix des outils du travail scolaire L’usage de photocopies d’ouvrages protégés par des droits d’auteur, les manuels en particulier, est désormais réglementé dans le cadre d’une convention nationale établie entre le ministère et le Centre Français de la Copie. Il doit être (...)