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"Guide pratique pour des activités périscolaires de qualité" (Jeunesse et Sports / CNAF, sept. 2013, 85 p.)

16 septembre 2013

Guide pratique pour des activités périscolaires de qualité

Ministère des Sports et de la Jeunesse / CNAF
4 sept. 2013, 85 p.

SOMMAIRE
Introduction 7

I - la réforme des rythmes éducatifs : une réponse aux besoins des enfants 11
- Enjeux de la réforme 11
Les objectifs et les modalités de la réforme de l’organisation du temps scolaire 11
une réforme fondée sur les travaux des chronobiologistes 12
- champ de la mesure 13
publics concernés 13
territoires concernés 14
temps concernés 14

II - les activités périscolaires, source d’épanouissement et d’éducation 17
un accueil de qualité : projet et encadrement 17
les organisateurs d’activités périscolaires et d’accueils de loisirs périscolaires 18
- les différentes modalités d’accueil 19
L’accueil de loisirs périscolaire 19
La garderie 20
Les autres activités 20
- la déclaration et l’autorisation des accueils de loisirs périscolaires 23
- l’encadrement des accueils de loisirs périscolaires 24
animation des accueils de loisirs périscolaires 24
direction des accueils de loisirs périscolaires 31
- implantation des accueils de loisirs périscolaires 35

III - Le projet éducatif territorial (pedt) : un projet partenarial au service de la cohérence des dispositifs 37
- un projet collectif qui se met en place dès 2013 37
périmètre du projet éducatif territorial 38
acteurs du pedt 38
activités proposées 40
Cas spécifique des activités physiques et sportives 42
pedt et garderie 45
pedt et études surveillées 46
encadrement des activités proposées dans un accueil de loisirs périscolaire
organisé dans le cadre d’un pedt 46
- articulation du projet éducatif territorial (pedt) avec les autres dispositifs 48
- articulation des activités éducatives proposées dans le cadre du pedt avec celles proposées dans le temps extrascolaire 50
- articulation des activités proposées dans le cadre du pedt avec celles proposées aux enfants et aux jeunes scolarisés dans le second degré 51
- Formalisation du pedt 51
- évaluation du pedt 53

IV - Le rôle des services de l’état 54
- le groupe d’appui départemental (Gad) 54
- le rôle des directions départementales ddcs/ppou dJscs en outre-mer 55
dans la mise en place du projet éducatif territorial 55
dans l’inspection, le contrôle et l’évaluation des accueils 56
dans le suivi du pedt 56
- le rôle des directions régionales drJscs et dJscs en outre-mer 57
- évaluation de l’expérimentation de desserrement des taux d’encadrement des accueils de loisirs périscolaires organisés dans le cadre d’un pedt 58

V - les ressources humaines mobilisables et les statuts des intervenants 59
- Mobilisation des ressources existantes 59
en interne et en veillant aux dispositions statutaires des cadres d’emploi 59
en externe, en établissant des conventions de partenariat ou de mise à disposition
de personnel 60
en externe en gestion directe 60
- les emplois d’avenir 60
des recrutements sur des emplois à temps plein 61
des profils de postes polyvalents 64
des aides au financement 64
un dispositif adapté visant une insertion professionnelle durable 66
via formation et la qualification des intervenants 70
certificats de qualification professionnelle (cqp) et diplômes professionnels 70
Fonction publique territoriale 71

VII - les aides financières 72
- Fonds d’amorçage 72
- aides de la caisse nationale des allocations familiales (cNaF) et des caisses d’allocations familiales (caF) 73
- Mutualité sociale agricole (Msa) 76

VIII - les textes de référence 77
textes de référence pour les accueils de loisirs périscolaires 77
textes de référence pour le pedt 77

IX - sommaire des questions réponses 79

X - sommaire des Focus 81

XI - Glossaire 82

XII - quelques sites ressources 85

Notes aux lecteurs : certains textes (en bleu ) sont cliquables et renvoient vers un lien internet.
N’hésitez pas à les consulter. Ce guide est destiné à être enrichi par vos remarques et questions, n’hésitez pas à les adresser à d JepVa.a3@jeunesse-sports.gouv.fr

Version n°1 du 4 septembre 2013

Extrait de [prisme-asso.org} : Guide périscolaire

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